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L'aventure AOM jusqu'à la fin d'Air Lib
COTE ADMINISTRATIF
| AIR LIBERTE | AIR OUTRE MER | AOM | MINERVE |
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Nom Administratif : Air Lib
Siège social : Bâtiment 363, Orly Fret 854, 94551 Orly Aérogare Cedex.
Téléphone : 0 825 09 09 09
Code OACI : LIB, Code AITA : IJ puis IW, Code Billetterie : 646
Indicatif d'appel radio : Liberté
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HOLCO
Création : 23 juillet 2001, détenue par Jean-Charles Corbet.
Les filiales et participations majoritaires :
AIR LIB AIR LIBERTE FINANCES AIR LIB TECHNICS ALYZAIR (Analyse des paramètres en vol) HRS (Hotavia Restauration Service, Service hôtelier) LOGITAIR (Traitement des recettes commerciales) MAG (Minerve Antilles Guyane, Société d’assistance en escale aux Antilles et en Guyane) SAAS (Service Avions Assistance Sol, assistance technique en escale) SAP (Service Assistance Piste, assistance piste en escale) SR TECHNICS FRANCE
HOLCO LUX MERMOZ
FICHE DES DEPOTS DES MARQUES A L'INPI
Marque française
Marque : AIR LIB Classification de Nice : 37 ; 39 ; 41 Produits et services : Entretien et réparation d'avions. Transport aérien ; transport de voyageurs ; accompagnement de voyageurs, affrètement ; débarquement ; déchargement ; informations en matière de transport ; location d'aéronefs ; livraison de produits ; messagerie aérienne (transports) ; entreposage de marchandises ; transport de marchandises ; organisation de voyages ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; réservations de places pour les voyages aériens ; services de transit ; transports ; transports aéronautiques ; fret ; visites touristiques. Education ; formation ; formation de pilotes professionnels d'avions et d'aéronefs ; formation de personnel navigant et au sol pour l'aviation ; formation des agents de trafic et d'opérations pour l'aviation ; formation du personnel de l'aviation ; formation des mécaniciens et techniciens aéronautiques. Déposant : Société d'Exploitation AOM AIR LIBERTE, société anonyme à directoire et conseil de surveillance, Zone Centrale de l'Aéroport d'Orly, Bâtiment 363, ,91550 PARAY VIEILLE POSTE, FR (SIREN 439006909) Mandataire : Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.), 34, rue de Bassano,75008 PARIS, FR Numéro : 3190183 Statut : Marque enregistrée Date de d’Enregistrement : 2002-10-22 Lieu de dépôt : INPI PARIS Historique : - Publication 2002-11-29 (BOPI 2002-48) - Enregistrement sans modification (BOPI 2003-13)
Marque française
Marque : AIR LIB Classification de Nice : 37 ; 39 ; 41 Produits et services : Entretien et réparation d'avions. Transport aérien ; transport de voyageurs ; accompagnement de voyageurs, affrètement ; débarquement ; déchargement ; informations en matière de transport ; location d'aéronefs ; livraison de produits ; messagerie aérienne (transports) ; entreposage de marchandises ; transport de marchandises ; organisation de voyages ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; réservations de places pour les voyages aériens ; services de transit ; transports ; transports aéronautiques ; fret ; visites touristiques. Education ; formation ; formation de pilotes professionnels d'avions et d'aéronefs ; formation de personnel navigant et au sol pour l'aviation ; formation des agents de trafic et d'opérations pour l'aviation ; formation du personnel de l'aviation ; formation des mécaniciens et techniciens aéronautiques. Déposant : Société d'Exploitation AOM AIR LIBERTE, société anonyme à directoire et conseil de surveillance, Zone Centrale de l'Aéroport d'Orly, Bâtiment 363, ,91550 PARAY VIEILLE POSTE, FR Mandataire : Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.), FR Numéro : 3120315 Statut : Marque enregistrée Date de d’Enregistrement : 2001-09-10 Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS Historique : - Publication 2001-10-19 (BOPI 2001-42) - Enregistrement avec modification (BOPI 2002-07)
- - - - - - COPIE DE LA MARQUE AU BOPI (02/48 NL - Vol I, page 119)
Numéro National : 02 3 190 183 Dépôt du : 22 OCTOBRE 2002 à: INPI PARIS Société d’Exploitation AOM AIR LIBERTE, société anonyme à directoire et conseil de surveillance, Zone Centrale de l’Aéroport d’Orly, Bâtiment 363, 91550 PARAY VIEILLE POSTE, No SIREN 439 006 909. Mandataire ou destinataire de la correspondance : Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.), 34, rue de Bassano, 75008 PARIS. Marque déposée en couleurs. Produits ou services désignés : Entretien et réparation d’avions. Transport aérien ; transport de voyageurs ; accompagnement de voyageurs, affrètement ; débarquement ; déchargement ; informations en matière de transport ; location d’aéronefs ; livraison de produits ; messagerie aérienne (transports) ; entreposage de marchandises ; transport de marchandises ; organisation de voyages ; organisation de croisières ; organisation d’excursions ; réservations de places pour les voyages aériens ; services de transit ; transports ; transports aéronautiques ; fret ; visites touristiques. Education ; formation ; formation de pilotes professionnels d’avions et d’aéronefs ; formation de personnel navigant et au sol pour l’aviation ; formation des agents de trafic et d’opérations pour l’aviation ; formation du personnel de l’aviation ; formation des mécaniciens et techniciens aéronautiques. Classes de produits ou services : 37, 39, 41.
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Marque internationale
Marque internationale ne désignant pas la France Marque : AIR LIB Note : Caractères standards Classification de Nice : 37 ; 39 ; 41 Produits et services : - 37 Entretien et réparation d'avions. - 39 Transport aérien; transport de voyageurs; accompagnement de voyageurs, affrètement; débarquement; déchargement; informations en matière de transport; location d'aéronefs; livraison de produits; messagerie aérienne (transports); entreposage de marchandises; transport de marchandises; organisation de voyages; organisation de croisières; organisation d'excursions; réservations de places pour les voyages aériens; services de transit; transports; transports aéronautiques; fret; visites touristiques. - 41 Education; formation; formation de pilotes professionnels d'avions et d'aéronefs; formation de personnel navigant et au sol pour l'aviation; formation des agents de trafic et d'opérations pour l'aviation; formation du personnel de l'aviation; formation des mécaniciens et techniciens aéronautiques. Déposant : Société d'Exploitation AOM AIR LIBERTE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance, Zone Centrale de l'Aéroport d'Orly, Bâtiment 363 F-91550 PARAY VIEILLE POSTE, FR Adresse pour la correspondance : Société d'Exploitation AOM AIR LIBERTE, Zone Centrale de l'Aéroport d'Orly, Bâtiment 363 F-91550 PARAY VIEILLE POSTE, FR Mandataire : CABINET HIRSCH, 34, rue de Bassano F-75008 PARIS, FR Numéro : 778603 Date de d’Enregistrement : 2002-03-11 Date prévue pour l'expiration : 2012-03-11 Pays désigné : Royaume-Uni, Cuba, Allemagne, Espagne, Italie, Maroc (Protocole), Algérie (Arrangement) D’origine : FR 01 3120315 2001-09-10 Priorité : FR 2001-09-10 01 3120315 Historique : - Enregistrement 2002-03-11 (Gazette 2002/8 du 2002-05-30) - Protection Granted Opposition Period pour Royaume-Uni 2002-06-17 (Gazette 2002/12 du 2002-07-25) - Octroi de protection pour Royaume-Uni 2002-10-24 (Gazette 2002/22 du 2002-12-12)
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Marque française
Marque : AIR LIB MILES Classification de Nice : 39 Produits et services : 39 Transport aérien ; transport de voyageurs ; accompagnement de voyageurs, affrètement ; débarquement ; déchargement ; informations en matière de transport ; location d'aéronefs ; livraison de produits ; messagerie aérienne (transports) ; emballage et entreposage de marchandises ; transport de marchandises ; organisation de voyages ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; réservations de places pour les voyages aériens ; services de transit ; transports ; transports aéronautiques ; fret ; visites touristiques. Déposant : Société d'Exploitation AOM AIR LIBERTE, société anonyme à directoire et conseil de surveillance, Zone Centrale de L'Aéroport d'Orly, Bâtiment 363, ,91550 PARAY VIEILLE POSTE, FR (SIREN 439006909) Mandataire : Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.), 34, rue de Bassano,75008 PARIS, FR Numéro : 3180797 Statut : Marque enregistrée Date de d’Enregistrement : 2002-08-27 Lieu de dépôt : INPI PARIS Historique : - Publication 2002-10-04 (BOPI 2002-40) - Enregistrement sans modification (BOPI 2003-05)
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Marque internationale
Marque internationale ne désignant pas la France
Marque : AIR LIB EXPRESS Note : Caractères standards Classification de Nice : 37 ; 39 ; 41 Produits et services : - 37 Entretien et réparation d'avions. - 39 Transport aérien; transport de voyageurs; accompagnement de voyageurs, affrètement; débarquement; déchargement; information en matière de transport; location d'aéronefs; livraison de produits; messagerie aérienne (transport); entreposage de marchandises; transport de marchandises; organisation de voyages; organisation de croisières; organisation d'excursions; réservation de places pour les voyages aériens; services de transit; transports; transports aéronautiques; fret; visites touristiques. - 41 éducation; formation; formation de pilotes professionnels d'avions et d'aéronefs; formation de personnel navigant et au sol pour l'aviation; formation d'agents de trafic et d'opérations pour l'aviation; formation du personnel de l'aviation; formation de mécaniciens et de techniciens aéronautiques. Déposant : Société d'Exploitation AOM AIR LIBERTE, Société anonyme ?directoire et conseil de surveillance, Zone Centrale de l'Aéroport d'Orly, Bâtiment 363 F-91550 PARAY VIEILLE POSTE, FR Adresse pour la correspondance : Société d'Exploitation AOM AIR LIBERTE, Zone Centrale de l'Aéroport d'Orly, Bâtiment 363 F-91550 PARAY VIEILLE POSTE, FR Mandataire : CABINET HIRSCH, 34, rue de Bassano F-75008 PARIS, FR Numéro : 788146 Date de d’Enregistrement : 2002-07-01 Date prévue pour l'expiration : 2012-07-01 Pays désigné : Norvège, Turquie, Bulgarie, Suisse, Cuba, République tchèque, Egypte, Croatie, Hongrie, Maroc, Pologne, Roumanie, Serbie, Slovénie, Slovaquie (Protocole), Algérie (Arrangement) D’origine : FR 02 3140 126 2002-01-04 Priorité : FR 2002-01-04 02 3140 126 Historique : - Enregistrement 2002-07-01 (Gazette 2002/20 du 2002-11-14) - Protection Granted Opposition Period pour Turquie 2003-06-12 (Gazette 2003/14 du 2003-08-21) - Refus total provisoire de protection pour Egypte 2003-10-28 (Gazette 2003/22 du 2003-12-11) - Refus total provisoire de protection pour Norvège 2003-11-12 (Gazette 2003/23 du 2003-12-25) - Période d'opposition pour Norvège 2003-11-19 (Gazette 2003/24 du 2004-01-08) - Autre décision finale pour Egypte 2005-05-12 (Gazette 2005/21 du 2005-06-30) - Autre décision finale pour Norvège 2005-08-16 (Gazette 2005/34 du 2005-09-29)
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Marque française Marque : AIR LIB EXPRESS Classification de Nice : 37 ; 39 ; 41 Produits et services : Entretien et réparation d'avions. Transport aérien ; transport de voyageurs ; accompagnement de voyageurs, affrètement ; débarquement ; déchargement ; informations en matière de transport ; location d'aéronefs ; livraison de produits ; messagerie aérienne (transports) ; entreposage de marchandises ; transport de marchandises ; organisation de voyages ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; réservations de places pour les voyages aériens ; services de transit ; transports ; transports aéronautiques ; fret ; visites touristiques. Education ; formation ; formation de pilotes professionnels d'avions et d'aéronefs ; formation de personnel navigant et au sol pour l'aviation ; formation des agents de trafic et d'opérations pour l'aviation ; formation du personnel de l'aviation ; formation des mécaniciens et techniciens aéronautiques. Déposant : Société d'Exploitation AOM AIR LIBERTE, société anonyme ?directoire et conseil de surveillance,, Zone Centrale de L'Aéroport d'Orly, Bâtiment 363, 91550 PARAY VIEILLE POSTE, FR (SIREN 439006909) Mandataire : Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.), FR Numéro : 3140126 Statut : Marque enregistrée Date de d’Enregistrement : 2002-01-04 Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS Historique : - Publication 2002-02-08 (BOPI 2002-06) - Enregistrement sans modification (BOPI 2002-23)
(c) 2009 OMPI http://bases-marques.inpi.fr
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Nom Administratif : AOM-Air Liberté SA
Siège social : Orly
Code OACI : LIB, Code AITA : IJ, Code Billetterie : 646
Indicatif d’appel radio : Air Liberté
Marque Française
Marque : AIR LIBERTE Note : Marque déposée en couleurs Classification des éléments figuratifs : 27.05.11; 26.11.11; 03.07.16; 03.07.21 Classification de Nice : 37 ; 39 ; 41 Produits et services : Entretien et réparation d'avions. Transport aérien ; transport de voyageurs ; accompagnement de voyageurs, affrètement ; débarquement ; déchargement ; informations en matière de transport ; location d'aéronefs ; livraison de produits ; messagerie aérienne (transports) ; entreposage de marchandises ; transport de marchandises ; organisation de voyages ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; réservations de places pour les voyages aériens ; services de transit ; transports ; transports aéronautiques ; fret ; visites touristiques. Education ; formation ; formation et recyclage de pilotes professionnels d'avions et d'aéronefs ; formation et recyclage de personnel navigant et au sol pour l'aviation ; formation et recyclage des agents de trafic et d'opérations pour l'aviation ; formation et recyclage du personnel de l'aviation ; formation et recyclage des mécaniciens et techniciens aéronautiques. Déposant : AIR LIBERTE, société anonyme,, Parc d'Affaires Silic, 67, rue de Montlhéry, 94150 RUNGIS, FR (SIREN 341873297) Mandataire : APPLIMA S.A, FR Numéro : 3098715 Statut : Marque enregistrée Date de d’Enregistrement : 2001-05-04 Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS Historique : - Publication 2001-06-08 (BOPI 2001-23) - Enregistrement sans modification (BOPI 2001-41)
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Nom Administratif : Air Liberté
Siège social : 47 rue Christian Huygens, 37100 Tours
Code OACI : LIB, Code AITA : VD puis IJ, Code Billetterie : 718
Indicatif d’appel radio : Air Liberté
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Nom Administratif : Air Outre Mer
Siège social : 77 rue Rolland Garros, 97400 Saint-Denis, La R?nion
Code OACI : AOM, Code AITA : QN, Code Billetterie : 676 Indicatif d'appel radio : Outre Mer
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Nom Administratif : AOM-Minerve S.A.
Siège Social : AOM Minerve SA - Bâtiment 363 - Orly Fret 854 - 94551 Orly Aérogare Cedex. AOM - Stratégic Orly 108 - 13/15 rue du pont des halles - 94526 Rungis Cedex.
Code OACI : AOM, Code AITA : IW, Code Billetterie : 646
Indicatif d’appel radio : French Line
Filiales : ALYZAIR (analyse des paramètres en vol) AOM INDUSTRIES (maintenance aéronautique) APH (filiale pour les activités du Qualiflyer Group en France) HRS (Hotavia Restauration Service ; service hôtelier) LOGITAIR (traitement des recettes commerciales) MAG (Minerve Antilles Guyane ; société d’assistance en escale aux Antilles et en Guyane) SAAS (Services Avions Assistance Sol ; assistance technique en escale) SAP (Services Assistance Piste ; assistance piste en escale)
FICHE DES DEPOTS DE LA MARQUE A L'INPI
Marque française
Marque : AOM FRENCH AIRLINES Classification des éléments figuratifs : 27.05.11; 26.11.25 Classification de Nice : 09 ; 12 ; 16 ; 18 ; 25 ; 35 ; 39 ; 41 ; 43 Produits et services : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrée (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; Produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (?l'exception des appareils); Cuirs et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, valises et malles, parapluies, parasols et cannes; Vêtements, chaussures, chapellerie; Distribution de journaux, abonnements de journaux pour des tiers; Transport de personnes ou de marchandises, exploitation de transbordeurs, conditionnement de produits, information concernant les voyages, agences de tourisme et de voyage, réservation de places pour le voyage et les spectacles, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation, ou de gardiennage, garage de véhicules, location de véhicules, location de garage; Edition de livres, revues et magazines, divertissements, spectacles, divertissements radio-phonique, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; Hôtellerie, restauration, réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs. Déposant : AIR LIBERTE AOM société anonyme à directoire et conseil de surveillance, Zone centrale de l'Aéroport d'Orly Bât. Numéro 363,91550 PARAY VIEILLE POSTE (dossier no 2214956), FR (SIREN 379401086) Mandataire : CABINET HIRSCH, POCHART (S.E.P.), 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2214956), FR Numéro : 92405102 Statut : Marque renouvelée Date de d’Enregistrement : 1992-02-11 Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS Inscription : - Changement d'adresse no 277080 du 1999-05-07 - Changement de dénomination no 343511 du 2002-03-25 (BOPI 2002-17) Historique : - Publication 1992-03-27 (BOPI 1992-07) - Enregistrement avec modification (BOPI 1992-35) - Renouvellement sans limitation Dossier no 2214956 du 2002-02-05 (BOPI 2002-22)
- - - - - - Marque internationale
Marque internationale ne désignant pas la France
Marque : AOM FRENCH AIRLINES Classification des éléments figuratifs : 26.11.11 Couleurs : bleu et rouge. Classification de Nice : 39 Produits et services : 39 Transport de personnes ou de marchandises, exploitation de transporteurs, informations concernant les voyages, agences de tourisme et de voyage (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Déposant : AOM MINERVE S.A., société anonyme, Stratégic Orly, 13/15 rue du Pont des Halles, F-94150 RUNGIS, FR Adresse pour la correspondance : AOM MINERVE S.A., société anonyme, Stratégic Orly, 13/15 rue du Pont des Halles, F-94150 RUNGIS, FR Mandataire : CABINET HIRSCH, 34, rue de Bassano F-75008 PARIS, FR Numéro : 654865 Date de d’Enregistrement : 1996-01-18 Date prévue pour l'expiration : 2016-01-18 Pays désigné : Autriche, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Benelux, Suisse, Chine, Cuba, République tchèque, Allemagne, Egypte, Espagne, Croatie, Hongrie, Italie, Liechtenstein, Maroc, Monaco, Ex-République yougoslave de Macédoine, Mongolie, Pologne, Portugal, Roumanie, Fédération de Russie, Soudan, Slovénie, Slovaquie, Saint-Marin, Viet Nam (Protocole), Algérie (Arrangement) D’origine : FR 92405 102 1992-02-11 92405 102 1992-02-11 Historique : - Enregistrement 1996-01-18 (Gazette 1996/6 du 1996-08-14) - Refus total provisoire de protection pour Chine 1997-03-11 (Gazette 1997/5 du 1997-04-24) - Confirmation finale de refus pour Chine 2003-03-24 (Gazette 2003/7 du 2003-05-15) - Refus total provisoire de protection pour Egypte 1997-04-01 (Gazette 1997/6 du 1997-05-12) - Acceptation avec réserve pour Fédération de Russie 1997-06-06 (Gazette 1997/11 du 1997-07-17) - Infirmation finale de refus pour Egypte 1997-11-05 (Gazette 1997/22 du 1997-12-18) - Confirmation finale de refus pour Fédération de Russie 1998-02-13 (Gazette 1998/3 du 1998-03-26)
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COPIE DE LA MARQUE AU BOPI (02/22 NL - Vol II, page 202)
Mandataire ou destinataire de la correspondance : CABINET HIRSCH, POCHART (S.E.P.), 34, rue de Bassano, 75008 PARIS. Enregistrement concerné No national ou No d’enregistrement : 92 405 102 Marque française Signe concerné : AOM FRENCH AIRLINES (semi-figurative) Date du dépôt : 11 FEVRIER 1992 No du Bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 92/35 Portée du renouvellement Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné Classes de produits ou services : 9, 12, 16, 18, 25, 35, 39, 41, 43.
(c) 2009 OMPI http://bases-marques.inpi.fr
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Nom Administratif : Minerve S.A.
Siège social : Le Bourget
Code OACI : MIN, Code AITA : FQ puis IW, Code Billetterie : 646
Indicatif d’appel radio : Minerve
Filiales : Jet Alsace (compagnie aérienne charter basée à Mulhouse) Jet Fret (compagnie aérienne cargo basée à Nîmes) Minerve Canada (compagnie aérienne charter basée à Montréal au Canada) Minerve Industries (centre de maintenance avions à Nîmes) MAG Minerve-Antilles-Guyane (société d’assistance en outre-mer) Minerve Corail Polynésie (société commerciale basée à Tahiti) Minerve Pacifique (société commerciale basée à Nouméa)
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| DERNIERE MODIFICATION : 16/04/2011 20:53 | |
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